Conditions
d'utilisation
Dernière mise à jour : Juillet 2026
1. Acceptation des conditions
En accédant à AVS (African Visual Standard) et en utilisant nos services, vous acceptez les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre plateforme.
2. Description du service
AVS est une archive visuelle open-source dédiée aux motifs et patterns africains. Notre mission est de préserver, documenter et partager le patrimoine visuel africain à travers une plateforme collaborative.
- Accès gratuit aux ressources sous licence CC BY 4.0
- Possibilité de contribuer et de soumettre des motifs
- Outils de recherche et de filtrage avancés
3. Comptes utilisateurs
Pour certaines fonctionnalités, vous devez créer un compte. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toutes les activités effectuées sous votre compte.
Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier les comptes qui violent nos conditions d'utilisation.
4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus disponibles sur AVS sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.
Ressources visuelles (motifs, patterns)
Mises à disposition sous licence Creative Commons CC BY 4.0. Vous pouvez les utiliser librement à condition d'attribuer la source.
Logiciel AVS Standard
Distribué sous licence Apache 2.0 avec Commons Clause (non-commercial). L'usage commercial du logiciel est interdit sans autorisation écrite.
5. Contributions
En soumettant des motifs à AVS, vous déclarez être le propriétaire des droits ou avoir l'autorisation nécessaire. Vous accordez à AVS une licence mondiale, non exclusive, perpétuelle et libre de redevances pour utiliser, reproduire et distribuer votre contribution.
6. Utilisation acceptable
Vous acceptez de n'utiliser AVS que dans un but légitime et conformément aux lois applicables. Il est interdit d'utiliser la plateforme pour :
- Violer les droits de propriété intellectuelle d'autrui
- Diffuser du contenu offensant, discriminatoire ou illégal
- Tenter d'interrompre ou de compromettre la sécurité de la plateforme
7. Limitation de responsabilité
AVS est fourni « tel quel » sans aucune garantie. Nous ne pouvons garantir l'exactitude, la complétude ou la disponibilité permanente de la plateforme. En aucun cas AVS ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de nos services.
8. Modifications des conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions d'utilisation à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur la plateforme. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement cette page.
9. Contact
Pour toute question concernant ces conditions d'utilisation, n'hésitez pas à nous contacter via notre page de contact ou à l'adresse : buni@avs-standard.com